Réponse rapide
Vous disposez d’un interlocuteur identifié pour arbitrer une question RH au moment où elle se pose.
Accompagnement récurrent
Abonnement juridique RH : votre hotline employeur au quotidien.
Un forfait mensuel pour poser vos questions RH à un avocat qui connaît votre entreprise, faire relire vos documents et sécuriser rapidement vos décisions courantes.
Questions RH courantesUne réponse juridique au moment de décider.
Relecture de documentsCourriers, avenants, notes et projets ciblés.
Situations sensiblesUne première orientation avant une mission dédiée.
Le bénéfice au quotidien
Un avocat disponible dans vos réflexes RH.
Continuité
Le cabinet connaît votre organisation, vos contrats et l’historique des sujets déjà traités.
Budget lisible
Le forfait mensuel fixe le cadre des sollicitations courantes et distingue clairement les missions spécifiques.
Exemples de sollicitations
Des questions concrètes, au moment où elles se posent.
Peut-on sanctionner ce comportement ?
Comment modifier les horaires ou l’organisation du travail ?
Que prévoir au retour d’un arrêt maladie ?
Cette clause contractuelle est-elle adaptée ?
Comment préparer une rupture conventionnelle ?
Le CSE doit-il être consulté sur ce projet ?
Ce qui est inclus
Le périmètre courant de votre abonnement.
Questions RH courantes
Contrats, absences, questions disciplinaires, rémunération, temps de travail et exécution de la relation de travail.
Relecture ciblée de documents
Courriers, avenants, notes et projets compris dans le périmètre convenu.
Orientation sur les situations sensibles
Première analyse du risque et des options avant l’ouverture éventuelle d’une mission dédiée.
Aide à la décision
Une position claire sur ce qui peut être fait, ce qui doit être documenté et ce qui mérite une analyse plus approfondie.
À qui s’adresse le forfait ?
Aux entreprises qui sollicitent régulièrement un conseil en droit du travail.
01
Une entreprise qui traite régulièrement des sujets de droit du travail avec une fonction juridique interne limitée.
02
Une direction RH qui souhaite un second regard avant les décisions sensibles.
03
Une entreprise en croissance qui souhaite structurer ses pratiques et sécuriser ses nouveaux réflexes RH.
04
Un dirigeant qui souhaite arbitrer rapidement avec un interlocuteur déjà familier de l’entreprise.
Missions traitées séparément
Contentieux prud’homal ou autre procédure juridictionnelleAudit social complet ou revue documentaire de grande ampleurRestructuration ou dossier collectif lourdMission nécessitant une production substantielle au-delà du volume mensuel convenu
Questions fréquentes
Les points à cadrer avant de démarrer.
Combien de sollicitations sont incluses ?+
Le volume est défini dans la proposition d’accompagnement. L’objectif est d’adapter le forfait à l’usage réel de l’entreprise, plutôt que d’imposer un format standard.
Une procédure de licenciement est-elle incluse ?+
Le conseil préparatoire peut entrer dans le périmètre selon le forfait. Lorsqu’une procédure nécessite une intervention complète et des actes dédiés, une mission séparée peut être proposée.
Le forfait peut-il évoluer ?+
Oui. Si l’effectif, l’organisation ou le volume des sollicitations change durablement, le format peut être ajusté.
Donnez à vos équipes un accès direct au droit du travail.
Un échange de 15 minutes permet d’évaluer votre volume de questions et de proposer un forfait adapté à votre organisation.
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