Réponse rapide
Vous disposez d’un interlocuteur identifié pour arbitrer une question RH au moment où elle se pose.
Accompagnement récurrent
Un forfait mensuel pour poser vos questions RH à un avocat qui connaît votre entreprise, faire relire vos documents et sécuriser rapidement vos décisions courantes.
Le bénéfice au quotidien
Moins d’hésitation au moment de décider, plus de continuité dans vos pratiques et un budget mieux maîtrisé.
Vous disposez d’un interlocuteur identifié pour arbitrer une question RH au moment où elle se pose.
Le cabinet connaît votre organisation, vos contrats et l’historique des sujets déjà traités.
Le forfait mensuel fixe le cadre des sollicitations courantes et distingue clairement les missions spécifiques.
Ce qui est inclus
Contrats, absences, questions disciplinaires, rémunération, temps de travail et exécution de la relation de travail.
Courriers, avenants, notes et projets compris dans le périmètre convenu.
Une position claire sur ce qui peut être fait, ce qui doit être documenté et ce qui mérite une analyse plus approfondie.
À qui s’adresse le forfait ?
Une entreprise qui traite régulièrement des sujets de droit du travail avec une fonction juridique interne limitée.
Une direction RH qui souhaite un second regard avant les décisions sensibles.
Une entreprise en croissance qui souhaite structurer ses pratiques et sécuriser ses nouveaux réflexes RH.
Un dirigeant qui souhaite arbitrer rapidement avec un interlocuteur déjà familier de l’entreprise.
Questions fréquentes
Le volume est défini dans la proposition d’accompagnement. L’objectif est d’adapter le forfait à l’usage réel de l’entreprise, plutôt que d’imposer un format standard.
Le conseil préparatoire peut entrer dans le périmètre selon le forfait. Lorsqu’une procédure nécessite une intervention complète et des actes dédiés, une mission séparée peut être proposée.
Oui. Si l’effectif, l’organisation ou le volume des sollicitations change durablement, le format peut être ajusté.
L’abonnement permet de disposer d’un interlocuteur régulier, qui connaît progressivement l’organisation de l’entreprise et les questions déjà rencontrées. Il facilite le recours au conseil juridique en amont des décisions, sans attendre qu’une difficulté devienne un contentieux.
Les interlocuteurs sont identifiés lors de la mise en place de l’abonnement. Selon l’organisation de l’entreprise, il peut s’agir du dirigeant, du responsable RH ou de plusieurs personnes désignées. Les modalités d’échange sont définies dans la convention d’accompagnement.
Les délais dépendent de la nature et de la complexité de la question posée. Une demande appelant une orientation rapide ne nécessite pas le même travail qu’une analyse juridique approfondie. Les modalités de prise en charge des sollicitations sont précisées lors de la définition du forfait.
Les échanges peuvent être organisés par téléphone, par email ou en visioconférence, selon les besoins de l’entreprise et les modalités convenues. L’objectif est de permettre aux interlocuteurs désignés d’obtenir un conseil juridique sans multiplier les démarches.
Le cabinet identifie les diligences nécessaires et précise si elles relèvent du forfait ou d’une mission distincte. Lorsqu’une intervention spécifique est nécessaire, son périmètre et ses honoraires font l’objet d’un accord préalable avec l’entreprise.
Oui. L’abonnement peut notamment répondre aux besoins des entreprises dont les questions de droit du travail sont traitées directement par le dirigeant ou par une équipe RH sans juriste spécialisé. Le périmètre de l’accompagnement est adapté à leur organisation et à la fréquence de leurs sollicitations.
Oui. Le cabinet intervient auprès d’employeurs situés dans toute la France. Les échanges et la transmission des documents peuvent être organisés à distance, sans nécessité de rendez-vous systématiques au cabinet.
La durée du forfait, ses conditions de renouvellement et ses modalités de résiliation sont définies dans la convention conclue avec l’entreprise. Ces conditions sont précisées avant le début de l’accompagnement.
Un échange de 15 minutes permet d’évaluer votre volume de questions et de proposer un forfait adapté à votre organisation.
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